Marque expirée - Marque en non vigueur
Numéro de dépôt :
3518126
Date de dépôt :
02/08/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/08/2017
Présentation de la marque TROPIC'HALLES
Déposée le 2 août 2007 par maxime françois
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TROPIC'HALLES »
Le déposant est maxime françois domicilié(e) 33 avenue raymond croland,92350 LE PLESSIS ROBINSON - 92350 - France .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Grégoire DECOOL domicilié(e) 39 avenue Victor Hugo,75116 PARIS - 75116 - France .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TROPIC'HALLES est expirée depuis le 2 août 2017.
maxime françois a également déposé les autres marques suivantes : EXOTIC HALLES , TROPIC HALL , TROPIC'HALL , EXOTIC HALL , EXOTIC'HALLES , EXOTIC'HALL , TROPIC HALLES
Déposant :
maxime françois - 33 avenue raymond croland,92350 LE PLESSIS ROBINSON - 92350 - France
Mandataire :
Grégoire DECOOL - 39 avenue Victor Hugo,75116 PARIS - 75116 - France
Historique :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-01
Publication - Publication le 7 sept. 2007 au BOPI 2007-36
Inscription le 8 mars 2010 - Concession de licence n°518437 - Publication le 9 avr. 2010 au BOPI 2010-03-08
Inscription le 8 mars 2010 - Concession de licence n°518436 - Publication le 9 avr. 2010 au BOPI 2010-03-08
Classe 20 - Produit
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Classe 31 - Produit
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;
Classe 44 - Service
Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.
